Conditions d'utilisation :
Keshop, S.L. (LE VENDEDEUR) avec numéro de TVA B66842147 enregistré au registre du commerce de Barcelone, volume 22143, folio 177, page B-32.043., résidant à Rda. Alfonso X el Sabio, 41, 08304 Mataró, province de Barcelone et e-mail [email protected] (à partir de maintenant L'ADRESSE DU VENDEUR).
Tout achat d'un produit sur la boutique en ligne de keshop.com (désormais le SITE DU VENDEUR) nécessite la consultation et l'acceptation des présentes conditions générales de vente. L'achat sur ce site et le fait de passer toute commande implique que vous avez lu et accepté les présentes conditions de vente. L'acceptation a la valeur d'une "signature numérique".
Préambule :
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des deux parties dans le cadre de la vente par internet de produits proposés par le vendeur au consommateur.
Politique d'utilisation des cookies :
Un cookie est un petit fichier de texte qui est transféré sur l'ordinateur, le smartphone ou la tablette de l'utilisateur via le navigateur web. Notre système transfère des cookies vers un stockage permanent sur votre appareil lorsque vous visitez notre site web afin d'enregistrer vos données de connexion pour que vous n'ayez pas à les saisir à nouveau lors de votre prochaine visite sur notre site web, ainsi que pour maintenir actifs les paniers d'achat non terminés (qui n'ont pas abouti à une commande et que l'utilisateur n'a pas supprimés).
Les cookies peuvent être des cookies temporaires (ou "de session"), qui ne sont utilisés que pendant votre visite sur notre site web et sont supprimés lorsque vous fermez votre navigateur, ou des cookies persistants, qui sont conservés en stockage permanent sur votre appareil lorsque vous quittez le site web jusqu'à ce que vous les supprimiez manuellement ou que votre navigateur les supprime après un certain temps.
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Commande - Confirmation du contrat :
Les informations actuelles seront suivies d'un e-mail à l'adresse électronique indiquée par l'acheteur, après la notification de la commande.
Confirmation et preuve de paiement :
Les registres conservés dans les systèmes de l'entreprise du VENDEUR, dans des conditions de sécurité adéquates, sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les deux parties.
Le stockage des bons de commande et des factures, effectué de manière fiable et durable, peut être créé comme preuve d'achat.
Renseignements sur les produits :
Tous les efforts ont été faits pour assurer l'exactitude des informations sur le SITE DU VENDEUR ou de ses fournisseurs. Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés à des fins d'identification uniquement.
Durée de validité des offres et des prix :
Les offres spéciales, les promotions ou les réductions sont valables jusqu'à la date indiquée ou jusqu'à l’épuisement des stocks, ainsi que les prix indiqués au moment de la consultation du site web.
Modes de paiement :
Le paiement est exigé à la commande.
Les paiements sont effectués par :
- Carte bancaire VISA / MASTERCARD / MAESTRO: se feront par le biais du site de paiement sécurisé par la banque du VENDEUR.
Ainsi, les informations transmises sont cryptées par un logiciel et aucun tiers ne peut en prendre connaissance pendant le transport dans le réseau.
- PayPal
Ainsi, les informations transmises sont cryptées par un logiciel et aucun tiers ne peut en prendre connaissance pendant le transport dans le réseau.
- Virement Bancaire
Une facture en ligne indiquant la TVA, ainsi que toute autre taxe ou droit applicable, sera fournie à l'acheteur.
Non-paiement :
LE VENDEUR se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Frais de transport et délais de livraison :
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, et uniquement aux destinations géographiques précisées dans les modes de livraison.
Tous les produits sont expédiés en parfait état. Le client doit signaler au livreur (ou au facteur) ou au personnel du point relais les moindres traces d'impact (trous, traces d'écrasement etc...) sur le colis, et, le cas échéant, doit refuser le colis. Un produit identique sera expédié gratuitement.
Si un produit est endommagé, une réclamation doit être faite auprès du VENDEUR dans un délai maximum de deux (2) jours ouvrables (par e-mail ou par courrier recommandé). Il est indispensable de joindre des photographies confirmant les dommages mentionnés, ainsi que des photographies des emballages reçus.
Comme pour tout envoi, il est possible suffire des retards ou que le colis soit perdu. Dans ce cas, l'entreprise de logistique sera contactée pour ouvrir une enquête. Tout sera mis en œuvre, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver le colis. Le cas échéant, le commerçant sera remboursé par la société de logistique et un nouveau colis identique sera livré gratuitement.
En cas de retard dans le délai de livraison dû à la société de logistique, aux conditions météorologiques ou aux grèves, nous ferons les réclamations appropriées et tenterons de résoudre la livraison de la commande dans les meilleurs délais.
Problème de livraison par la société de logistique :
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, manque de produit par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) doit être rigoureusement signalée par e-mail à [email protected], ou une lettre recommandée à l'ADRESSE DU VENDEUR, dans les deux (2) jours ouvrés suivant la date de livraison, mentionnant ces réclamations.
Erreur de livraison :
Le consommateur doit formuler auprès du VENDEUR, le jour même de la livraison ou, en dernier recours, le premier jour ouvrable suivant la livraison, toute réclamation pour erreur de livraison et/ou non-conformité du bien en nature ou en qualité, par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.
Au terme de cette période, toute réclamation sera rejetée.
Cette plainte à l'encontre du VENDEUR peut être adressée à l'ADRESSE DU VENDEUR.
Toute réclamation qui n'est pas faite conformément aux règles susmentionnées ou après les délais susmentionnés ne sera pas acceptée et, par conséquent, LE VENDEUR ne sera pas tenu responsable envers les consommateurs.
En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser doit être retourné au VENDEUR en parfait état, dans son emballage d'origine et sans avoir été utilisé ou manipulé, à l'ADRESSE DU VENDEUR.
Pour que l’échange soit accepté, il doit être signalé et approuvé au préalable par le VENDEUR, qui, en cas d'accord, enverra un nouveau colis à l'adresse de livraison demandée.
Les frais d'expédition sont à la charge du VENDEUR, sauf s'il est prouvé que le produit ne correspond pas à la déclaration initiale faite par le consommateur. Ce n'est que de cette manière que l'échange sera effectué correctement.
Garantie des produits :
Les dispositions des présentes conditions ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à répondre de tout type de défaut du produit vendu.
Le consommateur est expressément informé que le VENDEUR n'est pas le fabricant des produits présentés sur le SITE DU VENDEUR.
En cas de produit défectueux, LE VENDEUR procède, selon le cas, à la réparation, au remplacement, à la réduction du prix ou à la résiliation du contrat, sans frais pour le consommateur et l'utilisateur. Le consommateur et l'utilisateur doivent informer le VENDEUR du défaut de conformité dans un délai de deux mois après en avoir pris connaissance.
Sauf preuve contraire, le bien est réputé conforme au contrat s'il remplit toutes les conditions suivantes:
a. Le produit est conforme à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que le vendeur a présenté au consommateur et à l'utilisateur sous forme d'échantillon ou de modèle.
b. Le produit est adapté aux fins pour lesquelles les produits du même type sont normalement utilisés.
c. Le produit est d'une qualité et d'une performance normales pour un produit du même type et auxquelles le consommateur et l'utilisateur peuvent raisonnablement s'attendre, compte tenu de la nature du produit.
En cas de dommage à une personne, seule la responsabilité du fabricant pourra être recherchée par le consommateur, dans le respect des informations figurant sur l'emballage du produit.
Délai de rétractation :
Le délai de rétractation accordé au client par la loi en cas d'achat de biens est de sept (7) jours ouvrables à compter de la date de réception de la commande. Pendant cette période, le client peut retourner, à ses frais, sans pénalité, le ou les produits qui ne lui conviennent pas.
Dans ce cas, le client peut choisir entre le remboursement du montant payé, en échange du retour du ou des produits, ou l'échange du ou des produits commandés. Il est entendu que le(s) produit(s) retourné(s), aux frais du client, doivent être en bon état ; tels qu'ils ont été livrés par LE VENDEUR.
Les produits ne doivent pas avoir été ouverts aux fins de l'exercice du droit de rétractation par le consommateur.
Seuls les prix du ou des produits achetés seront pris en compte, sous réserve que les produits soient retournés complets dans leur emballage d'origine et dans un état similaire à leur état initial. Aucun retour ne sera accepté si le consommateur n'a pas contacté nos services par e-mail au préalable. En l'absence de cet accord, le VENDEUR refusera d'accepter tout produit retourné. Dans tous les cas, les frais et les risques de retour sont à la charge du client.
Les retours seront effectués à l'ADRESSE DU VENDEUR. Le droit de retour ne peut être exercé pour: - Les articles retournés incomplets, détériorés, endommagés ou salis par le client ne seront pas remboursés, ou le prix de retour sera réduit. Une fois le colis reçu par nos services, le remboursement sera effectué dans un délai de 30 jours.
Réserve de propriété :
L'utilisation des marques commerciales sur ce site est strictement interdite.
Causes de Force Majeure :
Aucune des parties n'est responsable de l'inexécution totale ou partielle ou du retard dans l'exécution de ses obligations au titre du présent contrat en raison de causes extérieures indépendantes de sa volonté (force majeure).
Sont considérés comme cas de force majeure, sans limitation : la guerre, les émeutes, l'insurrection, les perturbations graves de la sécurité de l'Internet, les défaillances techniques, l'accès non autorisé et/ou l'intrusion dans les serveurs du site web, les grèves de toute nature, les pannes téléphoniques ou informatiques.
Si l'une des parties mentionne un cas de force majeure, elle en informera l'autre partie dans les dix jours ouvrables suivant la survenance ou l'imminence du cas de force majeure.
Les parties conviennent de communiquer entre elles en temps utile pour déterminer conjointement les modalités de réapprovisionnement d'une commande, en cas de survenance d'un cas de force majeure.
Après un (1) mois d'interruption due à un événement de force majeure, le VENDEUR peut décider d'annuler la ou les commandes, auquel cas il remboursera l'acheteur, si la situation s'applique.
Divisibilité :
Si une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues ou déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'un jugement sans appel d'une juridiction compétente, les autres dispositions garderont toute leur portée et leur force.
Non-renonciation :
Si une partie n'indique pas qu'elle n'est pas en mesure de remplir une ou plusieurs des obligations énumérées dans les présentes conditions générales, elle est tenue de remplir la ou les obligations en question.
Législation applicable :
Les présentes conditions sont régies par la loi espagnole, qui sera applicable à toutes les questions non prévues par le présent contrat en matière d'interprétation, de validité et d'exécution.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité au VENDEUR pour obtenir une solution amiable.
Confidentialité et protection des données :
Conformément aux dispositions de la loi organique 15/1999 du 13 décembre sur la protection des données à caractère personnel, les données personnelles fournies par l'acheteur feront partie du fichier clients du vendeur, dont la finalité est le maintien de la relation contractuelle, le contrôle et la gestion des ventes et des encaissements correspondants. Le vendeur traitera ces données avec la plus grande confidentialité et s'engage à ne pas les utiliser à des fins autres que celles pour lesquelles elles ont été collectées, ainsi qu'à les conserver avec les mesures appropriées pour garantir leur sécurité et empêcher leur altération, leur perte, leur traitement ou leur accès non autorisé.
Le vendeur s'engage à maintenir le secret professionnel sur les données personnelles susmentionnées, même après la fin de la relation contractuelle.
L'acheteur autorise le vendeur à conserver ses données pendant une période de cinq ans après la fin de l'exécution du contrat.
L'Acheteur a la possibilité d'exercer les droits d'accès, de rectification, d'annulation et d'opposition en envoyant une communication écrite à l'adresse suivante Rda. Alfonso X el Sabio, 41, 08304 Mataró (Barcelona) à l'attention du VENDEUR, par e-mail à [email protected] ou via le site internet dans "Votre Compte".
Règlements des différends :
Toute commande passée par le biais du SITE WEB du VENDEUR implique l'adhésion du client, sans limitation, aux conditions de vente du VENDEUR.
Les présentes conditions générales sont régies par le droit espagnol.
